Photographie et droit d’auteur

Il y a une dizaine d’années, j’ai déposé quelques photos sur Wikimedia Commons. Wikimedia Commons est une médiathèque en ligne, d’images, de sons et d’autres médias audiovisuels, sous licence libre. Elle sert notamment à illustrer la Wikipedia.

Mes photos sont déposées sous licence Creative Commons CC BY-SA 3.0. Selon cette licence, reconnue par tous les acteurs de l’Internet, mes photos peuvent être utilisées par n’importe qui, même dans un cadre commercial, sous deux conditions : m’attribuer la paternité des photos (BY) et les diffuser selon la même licence (SA).

Rhinocéros blancs dans la parc de Hluhluwe-Umfolozi (Afrique du Sud). Photo Pierre Blouch

Parmi ces photos, se trouve une photo de rhinocéros blancs (ci-contre), que j’ai prise en 2002 en Afrique du Sud. De temps en temps, je cherche au moyen de Google en mode de recherche images, les pages Web sur lesquelles elle est publiée. J’en compte aujourd’hui près de 200. Certaines (Wikipedia en langues étrangères, notamment), respectent mes droits. D’autres non.

Il y a 2 mois environ, je me suis rendu compte que ma photo de rhinocéros illustrait un article sur la disparition des espèces. Daté du 31 mars de cette année, il était publié sur les sites de huit quotidiens régionaux, avec la mention « Photo AFP » : L’Est Républicain, Le Progrès, Le Journal de Saône et Loire, Le Bien Public, Le Dauphiné Libéré, L’Alsace, Le Républicain Lorrain, et Vosges Matin. Cela m’a quelque peu énervé.

Après avoir pris conseil à droite et à gauche, j’ai écrit au service juridique et au webmaster de l’Est Républicain pour exiger une correction. Celle-ci a été faite en moins de 24 heures. Et, du fait que l’article était partagé, la correction est apparue sur tous les sites en même temps. Je les ai remercié d’avoir été aussi réactifs.

J’avais demandé conseil sur un forum juridique. Il m’a été dit que, pour le cas où une demande amiable n’aboutirait pas, il conviendrait de payer un huissier pour établir la constatation des pages Internet, et de déposer plainte dans un Tribunal de Grande Instance compétent, par l’intermédiaire d’un avocat… tout cela pour une photo pour laquelle j’ai choisi de ne pas recevoir de royalties.

À noter que sur chacun des sites cités plus haut, un article détaille les Conditions Générales d’Utilisation pour ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle. On peut lire, par exemple, sur celui de l’Est Républicain :

L’EST REPUBLICAIN est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle du site tant sur sa structure que sur son contenu ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu de site, sans aucune limitation.

À ce jour, je n’ai pas trouvé ma photo dans la banque d’images de l’AFP pour voir si elle était correctement créditée. J’ai commencé à écrire à des sites étrangers et je remarque, avec surprise, qu’ils sont eux aussi très réactifs (voir, par exemple cette page).

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *